Vous l'attendiez tous, donc voici le Règlement pour les EF2016: création équipes successives d'administration/modération, en particulier nimz, Dav, prof, flonflon, cemab, DR et suggestions d'intervenants.
Règlement Elections Fopoïques (EF) 2016Général (A) : Les EF 2016 se tiennent dans la section dédiée et n'interfèrent pas avec le fopo officiel: les discussions au sein de la section EF sont totalemement libres, mais il est strictement interdit d'évoquer les EF dans le reste du forum (tolérance pour les avatars, signatures, logos et le Salon).
: Le RFP s'applique dans la section des EF2016.
: En cas de défaillance technique du forum, les étapes seront prolongées d'une durée équivalente à la durée de la panne et le calendrier des EF modifié en conséquence.Calendrier des EF2016: du 25 Avril au 30 Mai (B)Campagne 1er tour
Du 25 avril au 1er Mai: déclarations des partis, soumission des programmes, logos, slogans, profession de foi (voir Section D).
2 Mai: la CE siège officiellement. Elle statue sur la validité des programmes, les partis revoient éventuellement leurs copies (sous 24 heures après que la CE ait délivré son avis).
Du 2 Mai au 8 Mai: campagne électorale.
Du 9 Mai au 15 Mai: vote 1er tour.
Campagne 2nd tour (si il y a lieu)Du 16 Mai au 18 Mai: négociations, désistements, fusions de listes, nouveaux programmes (voir Section C).
Du 19 Mai au 22 Mai: débat entre deux tours (voir Section C et E).
Du 23 Mai au 29 Mai: vote 2nd tour.
Les résultats officiels des deux tours de scrutin seront annoncés après vérification des votes par prof (voir C.4).
Mode de scrutin (C)
(1). A la majorité relative au second tour (si pas de majorité absolue au 1er tour).
(2). En cas d'absence de majorité absolue au premier tour, les deux partis ayant réuni le plus de voix sont qualifiés pour le second tour.
(3). Tout autre parti obtenant un score minimum de 75/(N-1) % avec N le nombre total de partis (arrondi à l'entier supérieur, minimum quel que soit N: 10%) peut également se maintenir au second tour.
(4). Electeur: est considéré comme électeur tout intervenant inscrit avant le 1er janvier 2016 et avec plus de 100 messages au compteur (vérification manuelle des votes a posteriori par prof).
(5). Un débat d'entre deux tours sera organisé dans la mesure du possible. Les modalités d'organisation seront fixées par la commission électorale (voir Section E).
Déclaration d'un parti (D)
(1). Deux électeurs (minimum) pourront demander la création d'un parti (voir C.4 pour la définition d'un électeur).
(2). Ils se verront attribuer une section privée (aussi privée que ce qui est techniquement possible: les administrateurs pourront y avoir accès en pratiquant certaines manipulations techniques, donc section invisible en usage "standard") et devront délivrer obligatoirement un progamme et un nom de parti avant les dates spécifiées (voir Section B) et pourront créer un logo, slogan, etc... (facultatif).
(3). Le programme de chaque parti devra être validé par la commission électorale (voir E.2).
(4). Chaque parti devra désigner un membre pour intégrer la commission électorale (voir Section E) dans les 24 heures suivant sa création (ce membre pourra être remplacé par un autre membre du parti par la suite).
(5). La gestion interne des partis est laissée à l'entière appréciation des membres. Toutefois, sans autre précision, il sera considéré qu'un parti est dirigé par son fondateur (pouvoir de décider l'abandon, la fusion, etc...). Tout autre mode de fonctionnement d'un parti devra être signalé à la commission électorale (section E).
Commission Electorale - CE (E)
(1). Chaque parti devra désigner un membre qui sera intégré à la CE (voir D.4).
(2). La CE valide les programmes de chaque parti. Les programmes sont jugés principalement sur ces deux critères: ampleur (un programme ne peut être décrit en trois mots) et cohérence minimale (ce critère sera considéré avec une large tolérance).
(3). La CE est chargée de la gestion des questions relatives aux élections et peut prendre des décisions concernant des questions qui ne sont pas couvertes par le règlement.
(4). La CE peut amender le règlement des EF (la rétroactivité possible des décisions de la CE devra être validée par l'administration). Conserver un règlement clair et concis doit néanmoins rester la priorité de la CE.
(5). La CE dispose d'un pouvoir de sanction contre les intervenants qui peut aller jusqu'à la déchéance des droits civiques (interdiction de droit de vote, accès au forum des élections en lecture seule). Ces sanctions sont totalement indépendantes de la gestion du fopo (voir Section A).
(6). Dans la mesure du possible, les décisions de la CE se font de manière collégiale. En cas d'impossibilité, les questions sont tranchées par un vote. En cas d'égalité, la CE pourra organiser un référendum. En dernier recours, l'administration tranchera.
(7). Les discussions de la CE sont publiques, mais les non membres ne peuvent y participer (accès en lecture seule).
(8). Les administrateurs sont membres de droit de la CE, ont un droit de veto illimité sur les décisions de la CE, et ils peuvent prendre toutes les mesures jugées nécessaires pour faciliter le fonctionnement des EF et de la CE. L'administration s'engage néanmoins à minimiser les interférences (à charge de la CE et des électeurs d'assumer aussi leurs responsabilités).
Exemples d'application du règlement:
(a). En cas de défaillance technique du forum
Si le forum est indisponible pour une durée de ~24 heures, la prochaine date limite sera décalée de 24 heures, et toutes les autres dates en conséquence. Si il y a pertes de données (au moment des votes), les scrutins seront réinitialisés si nécessaire (désolé, techniquement, il n'y a pas d'autres alternatives).
(b). Soumission des programmes
Les dates limites sont à considérer comme strictes: à partir du 25 avril implique à partir du 25 avril 0h01 (heure de Paris), jusqu'au 1er Mai implique jusqu'au 1er Mai 0h00. Evidemment, nous n'aurons pas une équipe connectée en permanence pour contrôler l'activité du forum, mais les dates d'envoi de MPs ou des messages pourront être utilisées pour vérifier le respect des dates (l'horloge de fopo servant de référence). Ceci afin d'éviter un prolongement inutile et préjudiciable des élections.
(c). Fusion de listes
En cas de fusion de listes, le nouveau forum privé ne sera créé que lorsque la fusion sera effective: il n'y aura pas de création de forum privé pour discuter les modalités de fusion. Les intervenants devront utiliser les MPs.
(d). Maintien au second tour
Tout parti obtenant un score minimum de 75/(N-1) % peut se maintenir signifie que si il y a 5 partis en lice, le score minimum requis pour se maintenir sera de 75/(5-1) = 19% des voix exprimées (le vote blanc est comptabilisé comme un vote exprimé). Si il y a 10 partis, le score sera de 75/(10-1) = 9%, mais le score plancher adopté est 10%.
(e). Tout ce qui n'est pas interdit est donc autorisé
8-)
Prix
(1). Les membres du parti vainqueur auront leurs places au Panthéon du forum.
(2). Les membres du parti vainqueur pourront se doter d'un statut individuel spécial (exemple: Président, Ministre, etc...) qui apparaîtra dans leurs profils. Ces statuts devront être validés par l'équipe de modération.
(3). Le parti vainqueur pourra affubler les perdants d'un surnom. Ces surnoms devront être annoncés 7 jours après la déclaration officielle des résultats au plus tard, et validés par l'équipe de modération.
(4). Le parti vainqueur peut grâcier une fois un intervenant, même décrété indésirable à vie (exception faite de tout exclu qui interfèrerait de quelque manière que ce soit avec le déroulement des EF). Le bénéficiaire ne sera en aucun cas protégé contre d'éventuelles sanctions futures. Le nom du bénéficiaire devra être annoncé sous 7 jours après la publication du résultat final des élections.
(5). Le parti vainqueur (membres au terme de l'élection) bénéficie d'un droit de grâce à valoir sur un cartonné, hormis 5è et 6è carton et bannis, pour une durée de un an.
(6). Le parti arrivé second (membres au terme de l'élection) bénéficie d'un droit de grâce rétroactif sur un carton, hormis 5è et 6è carton et bannis, pour une durée de un an.
