Je trouve cela scandaleux... ça me révolte tout simplement, l'héritage c'est un patrimoine, privé, personnel, il est le fruit de dur labeur des personnes de notre famille. Comment l’État ose-t-il toucher à cela?? Comment est-ce possible? Comme s'il n'y avait pas assez de taxes, d'impôts... Historique La part des 1 % et 10 % des successions les plus importantes dans le total des successions en France (1919-1994). Données de Thomas Piketty. De la Révolution française à la loi du 25 février 1901, les droits furent fixés à un taux strictement proportionnel : un taux unique modeste (1 % en ligne directe, c'est-à-dire entre parents et enfants) s'appliquait à toutes les transmissions, quel que soit leur montant. Après dix ans de manœuvres dilatoires (obstruction parlementaire), le taux est devenu progressif. D'abord porté à 2,5 %, il est passé avec un taux supérieur atteignant 40 % en ligne directe dès 1920. Après la Seconde Guerre mondiale, une exonération est placée sur l'immobilier nouvellement construit. Elle est abrogée au début des années 1970. Le paiement en titre sur l'or a permis une petite réduction. En 1956 est introduit le principe d'un abattement forfaitaire. La loi de 1959 réduisit le taux supérieur à 15 % en ligne directe et créa des abattements supplémentaires pour les conjoints et les enfants. Aujourd'hui Article détaillé : Loi TEPA. En 1983, le taux de la dernière tranche d'imposition a été fixé à 40 %. Pour les donations effectuées entre époux et partenaires de PACS depuis 2011, un abattement de 80 724 € s'applique sur la part du conjoint (du partenaire) du donateur2. Chaque enfant bénéficie d'un abattement de 100 000 € avant taxation (barème pour 20132). Les transmissions aux frères et sœurs3 sont taxées au taux de 35 % jusqu'à 24 430 € puis 45 %, après abattement de 15 932 euros. Pour la succession entre parents jusqu'au quatrième degré inclus, le taux est de 55 %, et pour la succession entre parents au-delà du quatrième degré ou entre personnes non parentes de 60 %. La résidence principale bénéficie d'un abattement de 20 % si elle est occupée par le conjoint survivant (ou un enfant handicapé)4. Les autres héritiers dont ce n'est pas la résidence principale (par exemple les enfants) ne bénéficient pas d'abattement et risquent de payer une plus-value en cas de revente. Le mobilier est évalué à 5 % sauf inventaire5.

je croyais que les successions entre époux étaient exonérées complètement.. Hollande a modifié la loi pour ça aussi?

Oui, cette nuit entre 4h et 4h15.

Toutes les taxes sur les successions sont une HONTE !! L'Etat ose taxer de l'argent ou des biens sur lesquels il a déjà touché des taxes et impôts ! Donc il re-taxe ce qui reste après les premières taxes et impôts !! IL y a même des cas où quand l'un des conjoints meure, l'autre doit racheter ce qui lui appartenait déjà avant en payant le racket de l'Etat !!! C'est tout simplement SCANDALEUX !! Et aucune parlementaire ne fait RIEN, trop occupé qu'ils sont à profiter des largesse de l'Etat spoliateur !! Quand je vous dis qu'on ne bosse pas pour nous mais pour l'Etat... Personnellement, j'encourage mes parents à tout dépenser avant de mourir, récupérer l’aumône que l'Etat voudra bien nous laisser à mes frères et à moi, après la mort de mes parents ne m’intéresse pas, je préfère largement que mes parents profitent à 100% du fruit de leur vie de labeur. S'ils ne le font pas, c'est l'Etat qui en profitera, surement pas les ayant droits qui sont obligés de se contenter de miettes laissées par l'ogre Etatique... Qui, lui, n'a absolument RIEN fait pour le mériter !! De plus en plus de retraités, vendent leur logement pour louer, comme ça, pas de plus valus sur la résidence principale au moment du décès de l'un d'eux... Il y a une raison : la spoliation systématique des biens privés par l'Etat !!

Toutes les taxes sur les successions sont une HONTE !! L'Etat ose taxer de l'argent ou des biens sur lesquels il a déjà touché des taxes et impôts ! Donc il re-taxe ce qui reste après les premières taxes et impôts !! IL y a même des cas où quand l'un des conjoints meure, l'autre doit racheter ce qui lui appartenait déjà avant en payant le racket de l'Etat !!! C'est tout simplement SCANDALEUX !! Et aucune parlementaire ne fait RIEN, trop occupé qu'ils sont à profiter des largesse de l'Etat spoliateur !! Quand je vous dis qu'on ne bosse pas pour nous mais pour l'Etat... Personnellement, j'encourage mes parents à tout dépenser avant de mourir, récupérer l’aumône que l'Etat voudra bien nous laisser à mes frères et à moi, après la mort de mes parents ne m’intéresse pas, je préfère largement que mes parents profitent à 100% du fruit de leur vie de labeur. S'ils ne le font pas, c'est l'Etat qui en profitera, surement pas les ayant droits qui sont obligés de se contenter de miettes laissées par l'ogre Etatique... Qui, lui, n'a absolument RIEN fait pour le mériter !! De plus en plus de retraités, vendent leur logement pour louer, comme ça, pas de plus valus sur la résidence principale au moment du décès de l'un d'eux... Il y a une raison : la spoliation systématique des biens privés par l'Etat !! Et pas que ça !!! En vendant ta maison et en devenant locataire, tu as le droit aux aides .... De plus, ce qui s'écroule n'est plus tes frais ! Avec ll'argent récolté lors de la vente ..... Tu peux faire profiter tes enfants ou alors voyager ...!

je croyais que les successions entre époux étaient exonérées complètement.. Hollande a modifié la loi pour ça aussi? Oui, cette nuit entre 4h et 4h15. Les républicains doivent d'ailleurs, ce weekend, faire une manif contre ce racket fiscal de ...Gôôôôche ...! :

Clairement les droits de successions sont du vol... mais bon c'est comme ça : faut décourager les fourmis et récompenser les cigales... c'est dans l'air du temps ; toujours niveler vers le bas, toujours favoriser le faignant, celui qui profite et toujours taper sur le prévoyant, le bosseur...

je croyais que les successions entre époux étaient exonérées complètement.. Hollande a modifié la loi pour ça aussi? Les successions entre époux sont exonérées, mais pas les donations.

Toutes les taxes sur les successions sont une HONTE !! L'Etat ose taxer de l'argent ou des biens sur lesquels il a déjà touché des taxes et impôts ! Donc il re-taxe ce qui reste après les premières taxes et impôts !! IL y a même des cas où quand l'un des conjoints meure, l'autre doit racheter ce qui lui appartenait déjà avant en payant le racket de l'Etat !!! C'est tout simplement SCANDALEUX !! Et aucune parlementaire ne fait RIEN, trop occupé qu'ils sont à profiter des largesse de l'Etat spoliateur !! Quand je vous dis qu De plus en plus de retraités, vendent leur logement pour louer, comme ça, pas de plus valus sur la résidence principale au moment du décès de l'un d'eux... Il y a une raison : la spoliation systématique des biens privés par l'Etat !! 1/ Il n'y a pas de plus values sur les résidences principales; 2/ Il n'y a pas de plus values sur actifs du de cujus (celui qui décède), mais des droits de succession. Mais ces droits qui portent sur l'ensemble de la succession peuvent être pus élevés que l'imposition des plus values qui ne porte que sur la différence entre valeur vénale et prix d'achat et avec une décote en fonction de la durée de détention.

Toutes les taxes sur les successions sont une HONTE !! L'Etat ose taxer de l'argent ou des biens sur lesquels il a déjà touché des taxes et impôts ! Donc il re-taxe ce qui reste après les premières taxes et impôts !! IL y a même des cas où quand l'un des conjoints meure, l'autre doit racheter ce qui lui appartenait déjà avant en payant le racket de l'Etat !!! C'est tout simplement SCANDALEUX !! Et aucune parlementaire ne fait RIEN, trop occupé qu'ils sont à profiter des largesse de l'Etat spoliateur !! Quand je vous dis qu De plus en plus de retraités, vendent leur logement pour louer, comme ça, pas de plus valus sur la résidence principale au moment du décès de l'un d'eux... Il y a une raison : la spoliation systématique des biens privés par l'Etat !! 1/ Il n'y a pas de plus values sur les résidences principales; 2/ Il n'y a pas de plus values sur actifs du de cujus (celui qui décède), mais des droits de succession. Mais ces droits qui portent sur l'ensemble de la succession peuvent être pus élevés que l'imposition des plus values qui ne porte que sur la différence entre valeur vénale et prix d'achat et avec une décote en fonction de la durée de détention. Donc on doit bien payer pour conserver ce qui était déjà à soi ?! Vous pouvez appelez ça, droit de succession, de mutation, impôt, ou bisounours, ça reste du racket légal de l'Etat sur les citoyens !! :

Bonjour, Un tel contexte fiscal ne peut qu'attiser la répulsion de l'Etat et ses ramifications. Les poires socialistes partent du principe qu'il faut réduire les inégalités de patrimoine. Pour se faire elles visent haut mais tirent bas. Pour ma part je ne pense pas que la présence de grands patrimoines soit un défaut pour la République mais plutôt un signe positif comme en Allemagne ou aux Etats-Unis. Quant aux harcèlements des petits patrimoines c'est une politique inutile qui renforce la division sociale. Ce qui est surprenant est que dans de telles conditions certains ménages modestes acceptent de s'endetter pour acheter de l'immobilier résidentiel sous prétexte que les taux d'intérêts sont bas sans voir le contexte fiscal global. Cordialement.

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Impôt sur la succession / Droits de succession

Jiminy

Simon Et ceux qui travaillent peuvent-ils disposer de leur argent, par exemple en faisant un don à leurs enfants? Et si oui, pour ce don, quelle somme et à quelle fréquence?

zenon

Jiminy
Bonjour,

On peut donner une petite somme de l'ordre de 2000 voir 5000 euros sinon faut déclarer. Mais bon la Loi c'est une chose la pratique en est une autre.

Cordialement.

Jiminy

zenon La question n'est pas ce qui est légal aujourd'hui mais quel don autoriserait ceux qui sont contre l'héritage?

Neodadais

Simon Je dis simplement que, si on veut vraiment valoriser le travail, alors il faut récompenser ceux qui travaillent, pas ceux qui bénéficient de rentes.

La valorisation d'un héritage est un travail.

[supprimé]

Neodadais C'est vrai, et il est plus facile de jouer les bénéfices au casino que de faire survivre, vivre et développer une entreprise, surtout quand on aime les filles et la coke. J'ai un cas bien précis en tête avec une boite qui a déposé le bilan pendant un démarrage d'installation neuve, ce qui m'a valu 6 mois d'ennuis. L'héritier nous avait même invité au Casino d'Aix-les-Bains, payé le champagne, nous avons exposé nos doléances car la boite avait cessé de bosser et il a conclu magnifiquement: "tout ce que vous me reprochez est justifié, mais je ne ferai rien car je vais déposer le bilan la semaine prochaine". Et il le fit très bien. Il a juste fini derrière les barreaux pour faux et abus, mais cela n'a rien réglé de plus car il avait aussi certainement bourré des comptes en Suisse.

Simon

Jiminy

Pour moi, il faudrait supprimer tous les abattements, et intégrer la valeur de l'héritage à l'impôt sur le revenu.

Jiminy

Simon Donc zéro don. En fait, vous êtes comme Fillon! ;-) Avez vous remboursé votre argent de poche ou l'avez vous déclaré? (même si cela n'atteignait pas le seuil imposable)

C'est déjà dans une logique d'impôt sur le revenu avec une part de 100 k€ par parent.

brisdeglace

Simon Pour moi, il faudrait supprimer tous les abattements, et intégrer la valeur de l'héritage à l'impôt sur le revenu.

Quand le questionnement existentiel vous situe entre RSA et retraite, disserter sur l’héritage devient juste un rêve de pauvre...Mais c’est gratuit d’en parler...

[supprimé]

Simon Le plus gros poste de dépenses publiques, aujourd'hui, ce sont les dépenses de protection sociale. Et au sein des dépenses de protection sociale, ce sont les retraites qui représentent le plus poste budgétaire. Le RSA, à côté, c'est peanuts. Conclusion : pour réduire les dépenses publiques ainsi que vous le souhaitez, il faut baisser les retraites, notamment celles des riches retraités. CQFD.

Tu devrais plutôt t'activer de faire tourner ton commerce afin de te constituer un patrimoine plutôt que de zoner sur le web politique pour y répandre tes insanités marxistes.

Simon

[supprimé]

Inutile de parler de moi. Je raisonne en fonction de l'intérêt général. Selon la législation actuelle, j'aurai probablement des droits de succession à payer quand j'hériterai de mes parents, et mon fils aura probablement des droits de succession à payer quand il héritera de moi. Je ne suis pas le plus à plaindre. Mais je raisonne en fonction de l'intérêt général, pas en fonction de mon intérêt personnel. Une augmentation des droits de succession me pénaliserait personnellement, mais elle me semble néanmoins juste.

[supprimé]

Simon Et bien tu devrais potasser les législations, expliquer à tes parents ce qu'ils devraient penser à faire et préparer la suite pour tes jeunes. Donation de son vivant, nue propriété, usufruit en faisant jouer les exonérations qui sont décroissantes par tranche de 10 ans. Moi c'est fait, mes parents avaient fait le nécessaire il y a 20 ans, et de mon côté j'ai bouclé le truc vis-à-vis de mes enfants, ce qui devait être payé l'a été.
Chez moi, l'intérêt général commence par mon intérêt particulier pour moi et les miens, le reste n'est pas monétisable.

Simon

[supprimé]

Ma situation personnelle n'est pas le sujet. Ne t'occupe pas de moi, je sais ce que j'ai à faire. Je parle de l'intérêt général. Et je maintiens qu'une fiscalité faible sur l'héritage est contraire à l'idée de valoriser le travail et le mérite individuel.

[supprimé]

[supprimé] Une récente sur ce thème: la faillite et liquidation de CNIM Environnement & Energie EPC il y a un an et le redressement du groupe historique CNIM maison-mère. Je ne sais plus qui de Bercy (Lemaire?) avait dit quelque chose genre "l'Etat a pris ses responsabilités (j'ajoute en renflouant la boutique à nos frais 4 ou 5 fois aux côtés des autres actionnaires/banques et intéressés) mais nous ne pouvons couvrir éternellement l'incompétence du management".

En effet, l'héritier qui se baladait en jet privé à longueur de semaine dans un groupe de 400 M€ de chiffres d'affaires posait question.

zenon

Bonjour,

J'ai toujours pensé que c'était anormal de gagner plus que le SMIC. Tout le monde devrait être au SMIC. Les milliardaires au SMIC. Les millionnaires au SMIC. Les autres au SMIC. Les ministres au SMIC. Le Président au SMIC.

Vive le SMIC le SMIC triomphera. Le SMIC vaincra.

Cordialement.

[supprimé]

zenon J'ai toujours pensé que c'était anormal de gagner plus que le SMIC. Tout le monde devrait être au SMIC. Les milliardaires au SMIC. Les millionnaires au SMIC. Les autres au SMIC. Les ministres au SMIC. Le Président au SMIC.

Vive le SMIC le SMIC triomphera. Le SMIC vaincra.

Oui, c'est le monde grisâtre de certains de nos amis.

[supprimé]

Simon Ma situation personnelle n'est pas le sujet. Ne t'occupe pas de moi, je sais ce que j'ai à faire. Je parle de l'intérêt général. Et je maintiens qu'une fiscalité faible sur l'héritage est contraire à l'idée de valoriser le travail et le mérite individuel.

La valorisation du travail et l'appréciation du mérite ne sont pas des données comptables et banquables, et sont fortement sujettes à la subjectivité. Les idéologues sont toujours très subjectifs, y compris les plus dangereux.
Il faut de mon point de vue privilégier le monde réel, les faits et les chiffres. Quand une boite de 500 millions de CA et plusieurs centaines d'emplois perd son patron, il vaut mieux que les héritiers s'arrangent entre eux de l'avenir de la boite, qu'ils reprennent la boite au lieu de la vendre au plus offrant à des fonds ou des filous de concurrents étrangers. Et pour qu'ils la reprennent, il faut qu'ils paient le moins de droits de successions possible et que la formule de paiement soit élastique. C'est bien plus intéressant que le prétendu mérite.

zenon

[supprimé]

Bonjour,

En France ce n'est pas le marché qui fixe le montant du salaire mais l'état. Après des calculs complexes tout cela pour pas grand chose. L'Etat pourrait aussi fixer la quantité minimale de nourriture à manger. Au salaire minimum le repas minimum. Pour la Gauche il faudrait définir le salaire maximum à ne pas dépasser. Il faut brider les chevaux pour qu'ils n'aillent pas plus vite que ânes. Et brider les ânes pour qu'ils ne mangent pas plus que les mules. L'essentiel est d'établir une sorte de couronne de protection afin d'ancrer le sens commun dans une vérité totalement relative.

Alors le revenu de B.Arnault se mesure en nombre de SMIC. Par exemple B.A gagnerait 50 000 SMIC. C'est pas mal 50 000. Mais si on comptait en cannettes de bières B.A ferait plus, par exemple quelque chose comme 6 milliards de canettes de bière. Ce serait la preuve que les riches boivent sans retenue tandis que 50 000 SMIC on pourrait croire qu'il travaille comme 50 000 ouvriers.

Cordialement.

marcopolo

ce qui me parait totalement injuste dans la taxation des successions, c'est la remise à zero des compteurs tous les 10 ,12 ans ( voir 6 ans sous la droite) . Si bien qu'on peut avoir cette aberration où des adolescents dont le père meurt brutalement à 50 ans vont payer des droits de successions et où l'on peut avoir un octogégénaire qui hérite pour la 4è et dernière fois de son père de 108 ans, n'avoir payé aucun droit de succession sur l'héritage de ses parents .
Les avantages de ce système devraient être au moins plafonnés.
Inversement l'autre injustice, c'est la trés forte taxation dès le 2è degré . Ainsi des neveux vont payer 45% de droits de succession sur leur oncle célibataire et ceci, dès 8000eu par part d'héritage

[supprimé]

marcopolo L'aberration est d'avoir des droits de succession pharamineux et impayables, et comme toujours il y a un système qui permet de s'en affranchir. Les systèmes de donation en nue propriété avec usufruit jusqu'au dernier des parents est clairement un système qui favorise les gens aisés, car il faut que les parents puissent financer les droits de succession en sus de financer le remboursement éventuel de crédit sur les objets ou d'autres épargnes. Ne vaudrait-il pas mieux des droits de succession plats et bas pour tous avec un plancher défiscalisé?

Jiminy

marcopolo Vous qui aimez le mérite de l'effort, l'octogénaire aura certainement beaucoup plus aidé son vieux père que l'ado n'aura fait suer son jeune père!

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