J'ai pondu le règlement des futures élections.
Règlement EF2016 (création équipes successives d'administration/modération, en particulier nimz, Dav, prof, flonflon, cemab, DR et suggestions d'intervenants).
Règlement Elections Fopoïques (EF) 2016Général (A) : Les EF 2016 se tiennent dans la section dédiée et n'interfèrent pas avec le fopo officiel: les discussions au sein de la section EF sont totalemement libres, mais il est strictement interdit d'évoquer les EF dans le reste du forum (tolérance pour les avatars, signatures, logos et le Salon).
: Le RFP s'applique dans la section des EF2016.Calendrier des EF2016: du X/Y au Z/Q (B)Campagne 1er tour
Campagne 2nd tourX3/Y3 au X4/Y4(durée 10 jours): négociations, désistements, fusions de listes (voir Section C).
X4/Y4 au X6/Y6 (durée 2 jours): débat entre deux tours (voir Section C et E).
X6/Y6 au X5/Y5 (durée 1 semaine): vote 2nd tour.
Durée prévue des élections: environ 1 mois.
Mode de scrutin (C)
A la majorité relative au second tour (si pas de majorité absolue au 1er tour).
En cas d'absence de majorité absolue au premier tour, les deux partis ayant réunis le plus de voix sont qualifiés pour le second tour.
Tout autre parti obtenant un score minimum de 75/(N-1) % avec N le nombre total de partis (arrondi à l'entier supérieur, minimum quel que soit N: 10%) peut également se maintenir au second tour.
***Point qui sera divulgué juste avant les élections***
Un débat d'entre deux tours sera organisé dans la mesure du possible par la commission électorale (voir Section E).
Déclaration d'un parti (D)
Deux membres (minimum) pourront demander la création d'un parti.
Ils se verront attribuer une section privée et devront délivrer obligatoirement un progamme et un nom de parti avant les dates spécifiées (voir Section B) et pourront créer un logo (facultatif).
Le programme de chaque parti devra être validé par la commission électorale (voir Section E).
La gestion interne des partis est laissée à l'entière appréciation des membres. Toutefois, sans autre précision, il sera considéré qu'un parti est dirigé par son fondateur (pouvoir de décider l'abandon, la fusion, etc...). Tout autre mode de fonctionnement d'un parti devra être signalé à la commission électorale (section E).
Commission Electorale (E)
Chaque parti devra désigner un membre qui sera intégré à la CE.
La CE est chargée de la gestion des questions relatives aux élections et peut prendre des décisions concernant des questions qui ne sont pas couvertes par le règlement.
La CE peut amender le règlement des EF.
La CE dispose d'un pouvoir de sanction contre les intervenants qui peut aller jusqu'à la déchéance des droits civiques (interdiction de droit de vote). Ces sanctions sont totalement indépendantes de la gestion du fopo (voir Section A).
Dans la mesure du possible, les décisions de la CE se font de manière collégiale. En cas d'impossibilité, les questions sont tranchées par un vote.
Les discussions de la CE sont publiques, mais les non membres ne peuvent y participer (accès en lecture seule).
Les administrateurs sont membres de droit de la CE et ont un droit de regard et de veto illimité sur les décisions de la CE.
Commentaires et suggestions bienvenus.
