Bonjour messieurs !
Je suis à nouveau à la recherche de titres pour mes anecdotes juridiques ...... toute aide appréciée !
La tendance continue de la Cour de Cassation de réparer tout les préjudices jusqu'à l'absurde entraîne de curieux calculs. Un jugement du TI de Saintes se prononçant sur le cas d'un patient ayant eu sa verge badigeonné avec de l'acide acétique, ce dernier réclamant 12000 Francs pour s'être abstenu de tout rapports sexuels pendant 2 mois et demi. Or, "la moyenne relevée en général dans les couples français étant d'un rapport par semaine, peut légitimement se plaindre d'avoir été privé de 10 rapports conjugaux. Il lui sera donc accordé la somme de 3000F correspondant au préjudice réellement subi." Soit environ 50 € par rapport sexuel.
L'argent n'a pas d'odeur.
Suite à une saisie-attribution, une société demande la mainlevée de cette mesure pour avoir respecté l'échéancier après avoir établi un chèque... sur papier hygiénique. Le demandeur argue de la volonté de nuire de la société ainsi que de la fragilité du support. Le JEX du TGI de Lyon, le 16 avril 1996, rejette la validité du chèque, en raison du manque de solidité et de la fragilité du papier utilisé. Il admet que des papiers hygiéniques présentent ces qualités, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, s'agissant d'un "papier doux, ouaté, perforé et fragile, conforme à l'usage auquel il est normalement destiné". La saisie-attribution était donc valable.
Une association religieuse de Krishna ayant reconnu un de ses membre psalmodiant des textes religieux dans des postures scabreuses dans un film pornographique diffusé à Saint-Lazare est venu se plaindre en référé au TGI de paris le 2 Février 1977, via 3 moyens, qui seront tous rejetés.
Sur l'offense à Krishna; "Attendu que l’honneur des dieux plane à des hauteurs où ne sauraient l’atteindre les outrages pornographiques et que Krishna, au cas où il jouirait de l’immortalité, s’il a pu s’offusquer d’entendre chanter son nom au cours d’un film scabreux, a sans aucun doute, dans sa haute sagesse, pardonné cette offense" et "qu'en raison de ses seize mille épouses et cent quatre-vingt mille fils, sa mémoire ne souffrira guère d’avoir été mêlée à quelques manifestations sexuelles complémentaires."
Sur l'atteinte aux sentiments religieux des membres du mouvement ; "attendu que si leur conscience peut-être blessée par le film" ; encore faut-il que ces derniers le voient, l'association ne regroupant que 200 personnes en Gironde, "il est permis de se demander comment ils ont pu être informés du contenu du film".
Sur l'atteinte à l'honneur du mouvement ; le simple fait de prononcer le nom de Krishna n'implique pas d'être membre de cette association, et que seule une petite minorité d'amateurs de ce genre de films connaît le nom de Krishna, et qu'"aucun sans doute n’éprouvera un sentiment de réprobation à l’encontre des zélateurs de ce culte au spectacle de dépravations dont lui même se délecte".
Les parties auront mis fin à l'instance par une transaction.
J'en ai trouvé un pour la seconde, mais si vous en avez un autre à proposer, n'hésitez pas !
